Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DES NOUGATS CHAUDRON D'OR
/
NOUGAT DE LA MERE FRANCOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT DE LA MERE FRANCOISE
"SOCIETE DES NOUGATS CHAUDRON D'OR"

Numéro de dépôt :
92415221
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque NOUGAT DE LA MERE FRANCOISE

Déposée le 9 avril 1992 par la société SOCIETE DES NOUGATS CHAUDRON D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAT DE LA MERE FRANCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DES NOUGATS CHAUDRON D'OR domicilié(e) 7, avenue des Casernes, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque NOUGAT DE LA MERE FRANCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT DE LA MERE FRANCOISE est expirée depuis le 9 avril 2002.

SOCIETE DES NOUGATS CHAUDRON D'OR a également déposé les autres marques suivantes : LES HUSSARDS , CHAUDRON DOR


"SOCIETE DES NOUGATS CHAUDRON D'OR" - 7, avenue des Casernes, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 775572415


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Nougats